Enquête Flash sur l’abattement de l’ATFPB – 2024
À l’occasion du renouvellement des conventions d’Abattement de la taxe foncière sur la propriété bâtie (ATFPB), l’IRDSU, réseau national des professionnels du Développement Social Urbain, a souhaité interroger les territoires sur leur appropriation de ce dispositif. C’est dans cette perspective qu’une enquête flash a été menée, donnant la parole à plus de 30 sites à travers le territoire national.
Cette démarche a permis de recueillir une diversité de témoignages, reflétant la pluralité des contextes locaux — des grandes métropoles aux plus petites communautés de communes. Si chaque site développe une mise en œuvre singulière de l’ATFPB, révélant une grande richesse d’approches, certaines tendances communes émergent et permettent de dégager des enseignements utiles à l’ensemble des acteurs concernés.
Ce document vise ainsi à restituer les principaux éléments issus de cette enquête, à la fois pour mieux comprendre les usages actuels de l’ATFPB et pour nourrir les réflexions à venir autour de son évolution et de ses potentialités.